Comptes rendus du conseil, arrêtés, budgets et documents réglementaires : l’information légale de la commune, accessible à tous.
Une obligation de transparence
La commune publie les actes et documents soumis à publicité légale. Cette mise à disposition garantit l’information des habitants sur les décisions et la gestion municipales.
Consulter les parutions légales
Les parutions légales de la commune sont consultables directement ci-dessous, sur le portail dédié.
2 171 actes, de 511 à 520 · les plus récents en premier
- A_AOT/2025/006 Ludona Marché de Calas PDF (PDF, nouvelle fenêtre)
- PV séance du 17 décembre 2024 PDF (PDF, nouvelle fenêtre)
- Liste des délibérations du Conseil municipal du 4 Mars 2025 PDF (PDF, nouvelle fenêtre)
- Séance du 4 mars 2025 Fiche (nouvelle fenêtre)
- Signature d’un contrat de licence Gofolio avec Inetum Software France Fiche (nouvelle fenêtre)
- Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle Provence en scène – Jon & John Fiche (nouvelle fenêtre)
- Contrat de cession du droit d’exploitation d’un spectacle Provence en scène – Tom et la mélodie perdue Fiche (nouvelle fenêtre)
- Signature d’un contrat de maintenance avec Inetum Software France Fiche (nouvelle fenêtre)
- Signature d’une convention de mise à disposition des locaux de l’école élémentaire Auguste Benoit, au profit de l’association des parents d’élèves » les écoliers du Piton » Fiche (nouvelle fenêtre)
- AOT Pizza du midi 23/02/25 PDF (PDF, nouvelle fenêtre)
Source : portail des parutions légales de la commune (nouvelle fenêtre), registre officiel. La liste est mise à jour automatiquement.