Comptes rendus du conseil, arrêtés, budgets et documents réglementaires : l’information légale de la commune, accessible à tous.
Une obligation de transparence
La commune publie les actes et documents soumis à publicité légale. Cette mise à disposition garantit l’information des habitants sur les décisions et la gestion municipales.
Consulter les parutions légales
Les parutions légales de la commune sont consultables directement ci-dessous, sur le portail dédié.
2 171 actes, de 221 à 230 · les plus récents en premier
- Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes pour l’installation d’ombrières photovoltaïques sur le complexe sportif Raymond Martin PDF (PDF, nouvelle fenêtre)
- Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de l’aide aux communes pour l’installation d’ombrières photovoltaïques sur le parking de l’Oustau Per Touti PDF (PDF, nouvelle fenêtre)
- Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif « Travaux de Proximité » pour l’opération « Rénovation énergétique du bâtiment du Verger » PDF (PDF, nouvelle fenêtre)
- Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif « Travaux de Proximité » pour l’opération « Mise aux normes des cellules de refroidissement de la cuisine centrale» PDF (PDF, nouvelle fenêtre)
- Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif « Travaux de Proximité » pour l’opération « Isolation, climatisation et amélioration de l’accueil du Pôle Petite Enfance» PDF (PDF, nouvelle fenêtre)
- Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif « Travaux de Proximité » pour l’opération « Sécurisation des bâtiments communaux » PDF (PDF, nouvelle fenêtre)
- Demande de subvention au Département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif « Travaux de Proximité » pour l’opération « Sécurisation des bâtiments communaux » PDF (PDF, nouvelle fenêtre)
- Demande de subvention au département des Bouches-du-Rhône au titre de son dispositif Travaux de Proximité pour l’opération « rénovation énergétique du bâtiment du foyer rural » PDF (PDF, nouvelle fenêtre)
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AOT FOODTRUCKS BENEDICTION DES CHEVAUX Fiche
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- Document 1 PDF (nouvelle fenêtre)
- Document 2 PDF (nouvelle fenêtre)
- Document 3 PDF (nouvelle fenêtre)
- Document 4 PDF (nouvelle fenêtre)
- Document 5 PDF (nouvelle fenêtre)
- Document 6 PDF (nouvelle fenêtre)
- Document 7 PDF (nouvelle fenêtre)
- Document 8 PDF (nouvelle fenêtre)
- Document 9 PDF (nouvelle fenêtre)
- AOT FOODTRUCKS CARNAVAL CABRIES Fiche (nouvelle fenêtre)
Source : portail des parutions légales de la commune (nouvelle fenêtre), registre officiel. La liste est mise à jour automatiquement.